" Tout l'univers du Diagnostic Immobilier et du BIM en France "

10 juillet 2019

COMMENT FAIRE RÉALISER SON DIAGNOSTIC TERMITES ?

Le saviez-vous ?

Les termites et les insectes xylophages peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Leur activité peut affecter la qualité d’usage des bâtiment mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même.

 

termite ac environnement

 

Comment connaître les départements à risque ?

Pour les termites, une cinquantaine de départements font actuellement l’objet d’un arrêté préfectoral. Pour connaître votre position, vous pouvez vous en référer à la carte ci-dessous.

 

carte termites en france ac environnement

 

Dans quel cas réaliser des diagnostics termites ?

  • Si vous vendez tout ou partie d’un immeuble situé dans les zones termites délimitées par arrêté préfectoral. Le vendeur a pour obligation de fournir un état relatif à la présence de termites.

       >>> La durée du diagnostic termites est valable 6 mois

  • Si vous êtes l’occupant ou le propriété et que vous avez connaissance de la présence de termites dans un immeuble bâti ou non (terrain nu). Dans ce cas, vous avez l’obligation d’en faire la déclaration en mairie. S’il s’agit d’un immeuble en copropriété, la déclaration incombe au syndicat des copropriétaires.
  • Et dernier cas, lors d’une démolition totale ou partielle d’un bâtiment situé dans les zones termites délimitées par arrêté préfectoral. Tous les bois et les matériaux contaminés doivent être incinérés sur place ou traités avant tout transport si leur destruction par incinération sur place n’est pas envisageable.

 

Comment se déroule un diagnostic termite ou l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment ?

-       En amont, collecte d’informations sur le bâtiment, les autorisations, les moyens d’accès par un technicien diagnostiqueur.

-       In situ, une visite générale est opérée pour identifier les principes constructifs et les points particuliers nécessitant des investigations spécifiques.

-       Examen visuel détaillé et systématique de l’ensemble des éléments constituant le bâtiment.

-       Mise en place de sondage non-destructifs de l’ensemble des éléments en bois. Sur les éléments en bois dégradés, les sondages sont approfondis et si besoin destructifs.

-       Un périmètre de 10 mètres autour du bâtiment est également contrôlé.

-       Par la suite, le technicien édite son rapport pour rendre compte de ses conclusions.

 

AC ENVIRONNEMENT_25

AC ENVIRONNEMENT_25

Découvrez quelles sont les régions concernées par le Diagnostic Termites :

Posté par ac environnement à 16:08 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,


21 mai 2019

LA SOUS SECTION 4 AMIANTE (SS4) FAIT L'ACTUALITÉ EN 2019 !

La SS4 amiante est la sous-section 4 du Code du Travail et des textes réglementaires associés. Cette réglementation du Travail précise les obligations du chef d’entreprise en matière de prévention et de protection de ses collaborateurs en présence d’amiante lors des interventions sur chantier.

Cette sous-section 4 du Code du Travail liste l’ensemble des règles et protocoles à respecter pour toute intervention sur des chantiers comportant un risque d’exposition à des fibres d’amiante : démolition, perçage ou retrait partiel d’un Matériau Pouvant Contenir de l’Amiante...

La réglementation sous-section 4 du Code du Travail précise également les obligations concernant la gestion des déchets amiante (plan de retrait, bordereau de suivi des déchets amiante BDSA).

 

amiante chantier SS4 ac environnement

L’employeur qui intervient sur chantier amiante en sous-section 4 (SS4) a des obligations !

Pour respecter les règles de la sous-section 4 du Code du Travail, les encadrants techniques et de chantier, opérateurs et tous travailleurs censés être exposés à l’amiante doivent au préalable recevoir une formation amiante spécifique adaptée à la nature de l’opération et à leur fonction.

Toute les les entreprises du BTP qui mènent des interventions sur des chantiers contenant de l’amiante dans les matériaux de construction ont l’obligation de réduire au niveau le plus bas techniquement possible la durée et le niveau d'exposition des travailleurs, en mettant en place un protocole bien défini.

 

Le  non-respect de la réglementation chantier amiante SS4 entraîne des sanctions

Les « infractions aux règles d’hygiène et de sécurité », sont très sévèrement punies :

  • arrêt du chantier immédiat
  • amende de 3 750 €  par intervenant non formé sur le chantier
  • 1 an d’emprisonnement et 9 000 € par intervenant en cas de récidive
  • fermeture partielle ou totale, temporaire ou définitive de l’entreprise
  • le chef d’entreprise risque 15 000 € d’amende et un an d’emprisonnement pour « risque causé à autrui ».

 

reglementation amiante SS4

Ainsi les donneurs d’ordres sont de plus en plus impliqués à l’application de cette norme, mais les formations sous-section 4 (SS4) sont encore vécues comme une contrainte par beaucoup de petites structures.

 

Tout savoir sur la formation Amiante SS4

 

Télécharger la plaquette 

plaquette SS4 ac environnement

Vous êtes employeur dans le BTP ? cette vidéo sur la formation SS4 est faite pour vous

Formation Amiante Sous Section 4 (SS4) d' AC Environnement

 

 

16 mai 2019

TOUT SAVOIR SUR LE DIAGNOSTIC AMIANTE

Quand réaliser une expertise amiante ?

Les biens immobiliers dont la date de permis de construire date d'avant le 1er juillet 1997 doivent faire l'objet d' « un constat de repérage amiante » mentionnant la présence ou l'absence de matériaux ou produits de construction contenant de l'amiante :

  • Les propriétaires d'immeubles d'habitation ne comportant qu'un seul logement (maison individuelle) font réaliser, en cas de vente, un repérage des matériaux et produits des listes A et B contenant de l'amiante. (Art. R. 1334-15 du code de la santé publique)
  • Les propriétaires des parties privatives d'immeubles collectifs d'habitation y font réaliser un repérage des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante. Ce repérage est appelé Diagnostic Amiante des Parties Privatives (DAPP). Ils font également réaliser un repérage des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante, en cas de vente. (Art. R. 1334-16 du code de la santé publique)
  • Les propriétaires des parties communes d'immeubles collectifs d'habitation y font réaliser un repérage des matériaux et produits des listes A et B contenant de l'amiante. (Art. R. 1334-17 du code de la santé publique)
  • Les propriétaires des immeubles bâtis autres que ceux mentionnés aux articles R. 1334-15 à R. 1334-17 y font réaliser un repérage des matériaux et produits des listes A et B contenant de l'amiante. (Art. R. 1334-18 du code de la santé publique)
  • Les propriétaires des immeubles bâtis mentionnés à l'article R. 1334-14 font réaliser, préalablement à la démolition de ces immeubles, un repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l'amiante.(Art. R. 1334-19 du code de la santé publique)

 

diagnostic immobilier amiante AC ENVIRONNEMENT

 

Comment est réalisé un diagnostic amiante ?

Pour constituer l'état de la présence d'amiante, le technicien doit :

  • rechercher la présence des matériaux et produits de la liste A pour le Diagnostic Amiante des Parties Privatives (DAPP),
  • rechercher la présence des matériaux et produits de la liste A et B, pour l'état de la présence d'amiante réalisé lors d'une vente ou lors de la réalisation des DTA des parties communes.
  • rechercher la présence des matériaux et produits de la liste C, pour l'état de la présence d'amiante réalisé lors de la démolition de bâtiments ou en cas de travaux.
  • et évaluer l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, et, uniquement pour les matériaux et produits de la liste B, leur risque de dégradation sur leur environnement.

 

diagnostic amiante AC ENVIRONNEMENT

Quelle est la durée de validité du rapport Amiante

La durée de validité du constat amiante dépend du rapport du technicien. En effet, si aucune trace d'amiante n'est détectée, la durée de validité est illimitée. En revanche, si le présence d'amiante est détectée, un contrôle périodique doit être effectué.

 

Quelles sont les sanctions si vous ne réalisez pas de diagnostic amiante ?

Le vendeur qui ne respecte pas son obligation de faire réaliser un repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante peut se voir infliger une amende de 5ème classe.

En outre, si l'état de la présence d'amiante n'est pas annexé à la promesse de vente et que l'acquéreur découvre la présence d'amiante dans le bien immobilier, il peut engager la responsabilité du vendeur pour vices cachés, et saisir le tribunal d'instance pour diminution du prix de vente, voire l'annulation de la vente.

 

Quelles sont les suites des vérifications ?

Résultats des vérifications

Les vérifications donnent lieu à l'établissement d'un rapport réalisé par le technicien. Ce dernier doit faire parvenir le rapport au propriétaire du bien par lettre recommandée avec avis de réception.

Lorsque le diagnostic révèle la présence de matériaux ou produits de la liste A et B, et si un doute persiste sur la présence d'amiante dans ces matériaux ou produits, une ou plusieurs analyses doivent être effectuées par le technicien.

Ces prélèvements doivent ensuite faire l'objet d'analyses par un laboratoire accrédité par le Cofrac.

Recommandations du rapport

Si la présence d'amiante est détectée, le technicien doit préconiser pour les repérages des matériaux et produits de la liste A :

  • soit une évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante. Le propriétaire doit faire effectuer cette évaluation dans un délai maximal de 3 ans à compter de la date de remise du rapport,
  • soit une mesure d'empoussièrement dans l'atmosphère en vue de déterminer la concentration d'amiante. Le propriétaire doit faire effectuer cette mesure dans un délai de 3 mois à compter de la date de remise du rapport,
  • soit des travaux de confinement ou de retrait de l'amiante. Dans ce cas, le technicien a l'obligation de transmettre une copie de son rapport au préfet du département du lieu du logement concerné,

et pour les repérages des matériaux et produits de la liste B : des recommandations en cas de risque de dégradation rapide de l'amiante.

 

Qui doit réaliser le constat amiante ?

L'initiative de faire réaliser l'état de la présence d'amiante appartient au propriétaire d'un bien immobilier qu'il soit vendeur ou bailleur.

Le propriétaire doit intégrer ce document au dossier de diagnostic technique immobilier. Ce dossier doit être annexé à la promesse de vente ou au bail.

S'agissant des parties communes de l'immeuble, le vendeur n'a pas à s'en charger : il doit demander au syndic de copropriété, par tous moyens, de lui remettre une copie de la fiche récapitulative du dossier technique amiante (DTA) spécifiquement réalisé pour les parties communes. Cette fiche doit accompagner l'état de la présence d'amiante.

Le constat amiante doit être réalisé par un diagnostiqueur accrédité par le Comité français d'accréditation (Cofrac).

Trouver un Diagnostiqueur Immobilier près de chez vous

 

Vous êtes entreprise du BTP ou maître d'oeuvre, vous souhaitez vous formez à la sous section 4 Amiante :

 

24 avril 2019

VOUS VENDEZ OU ACHETEZ UN BIEN ? Êtes vous concerné par le Diagnostic de l’état Parasitaire ?

Le Diagnostic de l’Etat Parasitaire est un diagnostic qui permet d’identifier la présence d’insectes à larves xylophages et les champignons lignivores qui occasionnent de sérieux dégâts dans les bâtiments en dégradant le bois utilisé dans la construction :

  • termites et insectes à larves xylophages (capricornes, vrillettes, mérules, coniophores, etc.)

Il est fortement recommandé dans les zones très humides pour éviter au bailleur ou au vendeur d’être coupable de vice caché !

La présence de ces parasites, tels que les termites peut affecter l’usage des bâtiments mais aussi occasionner des désordres importants dans leur structure même, parfois entrainer même, l’effondrement de celle ci.

 

etat parasitaire ac environnement strasbourg

 

54 départements français sont exposés à la présence de Termites

D’une longueur de 3 à 5 mm, abdomen jaune pâle ou blanc, tête brune à fortes mandibules, voilà le portait type d’un termite. Leur présence doit être signalée à la mairie sitôt qu’elle est détectée tant elle provoque de dégâts à vitesse grand V.

Les termites n’aiment pas la solitude et vivent en société comme les fourmis, avec des reines, des mâles et des ouvrières.  En France, leurs colonies ne cessent de gagner du terrain. Les principales régions concernées sont le Sud-ouest, les départements des côtes atlantiques et méditerranéennes, les départements bordant les vallées du Rhône, de la Garonne et de la Loire et enfin l’Ile-de-France

Les termites occasionnent des dégâts importants dans les bâtiments : ils dégradent le bois, ainsi que ses dérivés utilisés dans la construction : plâtre, matériaux d’isolation meubles, tout ce qui contient de la cellulose fait office de festin pour ces insectes à l’appétit insatiable

 

 

diagnostic termite AC Environnement Nantes

 

 

Comment savoir si vous devez réaliser un Diagnostic de l'état parasitaire ?

Vous avez découvert une infestation par des agents de dégradation biologique du bois dans un bâtiment dont vous êtes propriétaire. En cas de présence de mérule, vous devez obligatoirement informer votre mairie et faire réaliser un constat de l'état parasitaire de votre habitation pour confirmer qu’il s’agit bien de mérule.

En cas de vente d’un immeuble bâti, pour lequel l’acquéreur ou le notaire exige la réalisation d’un état parasitaire.

L’état parasitaire n’a pas de caractère obligatoire d’un point de vue règlementaire. Certaines régions sont plus exposées que d’autres et la réalisation de l’état parasitaire est l’unique solution pour s’exonérer de la garantie des vices cachés correspondante. Ainsi pour protéger le vendeur et l’acquéreur, le notaire peut exiger un diagnostic de l'état parasitaire comme pièce complémentaire au Dossier de diagnostics techniques (DDT) lors de la vente.

 

L’article L271-4 du Code de la construction et de l’habitation, qui définit le contenu du Dossier de diagnostics techniques (DDT) à constituer pour la vente, prévoit que soit joint à ce DDT, « une information sur la présence d'un risque de mérule » dans les communes faisant l’objet d’un arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule. Cette information n’équivaut pas à une obligation de réaliser un état parasitaire.

 

 

Posté par ac environnement à 15:11 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : ,

11 avril 2019

DÉPENSES PUBLIQUES : ET SI LE BIM PERMETTAIT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE RETROUVER DE L’OXYGÈNE ?

POUR UNE GESTION OPTIMISÉE DU PATRIMOINE BÂTI

Rien ne va plus dans les finances locales. Rien ne va plus non plus entre les collectivités locales et l’État ! La faute notamment à la loi du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques qui annonce une réduction drastique de 13Mds d’€ des dépenses locales d’ici 2022. Le Salon des Maires et des Collectivités Locales qui s’est ouvert ce 20 novembre 2018 sera sans doute l’occasion d’une nouvelle expression du mécontentement des élus locaux qui ne savent pas bien comment ils vont absorber cette nouvelle contrainte. Le casse-tête s’avère très difficile à résoudre, notamment pour les collectivités les plus endettées.

Dans un tel contexte de rigueur, où réaliser des économies pour continuer d’investir pour un meilleur cadre de vie et un meilleur service aux administrés ? Comment réussir l’intégration de sa Ville, de son Département ou de sa Région dans un monde globalisé, générateur de croissance et ainsi éviter la nouvelle « guettoisation »  des territoires urbains et ruraux de cette « France périphérique » décrite par le géographe Christophe Giulluy il y a quatre ans déjà ?

L’une des pistes possible, est la gestion optimisée du patrimoine bâti que possède et/ou exploite toute collectivité locale : son siège et ses annexes, les établissements scolaires du Premier et du Second degré, les espaces dédiés à la culture, au sport, aux événements, etc. Ce patrimoine est plus ou moins ancien, plus ou moins bien entretenu, plus ou moins vétuste. Et pour une grande part, il a été construit au 19e siècle ou au 20e siècle, c’est-à-dire avec des polluants dans le bâti (amiante, plomb…) mais aussi avec d’autres référentiels et d’autres normes en matière d’énergie par exemple. Autant dire que ce patrimoine bâti est très lourd à entretenir. Des collectivités locales sont même bien incapables de savoir précisément l’étendue de ce patrimoine et combien il leur coûte chaque année.

 

LE BIM POUR RETROUVER DES CAPACITÉS D’INVESTIR

La révolution numérique en cours dans le bâtiment, avec la maquette numérique et le BIM, peut permettre de réaliser des économies nettes rapidement, dans la durée, qui plus est en améliorant la qualité de services aux habitants, aux usagers et aux personnels des collectivités locales.

Longtemps limitée à la seule construction de bâtiments neufs, la maquette numérique et le BIM concernent désormais les patrimoines immobiliers existants. Aujourd’hui, il est possible de scanner les espaces extérieurs, les façades, les parties communes et chaque bureau ou espace d’un immeuble, puis de construire la maquette 3D, en reproduisant exactement le moindre élément de l’édifice, avec un niveau de détail et de précision inégalé. Cette maquette intègre et localise précisément l’ensemble des données techniques disponibles (des plans et superficies aux équipements d’éclairage en passant par les diagnostics immobiliers). Ainsi, une collectivité locale accède-t-elle à une connaissance ultra-précise de son patrimoine : accessibilité des documents de travaux réalisés au fil du temps, dossiers des diagnostics immobiliers à chaque cession, rénovation ou déconstruction… tout est alors à sa portée. Autant de gains de productivité considérables immédiats.

Mieux encore, le BIM peut permettre à une collectivité locale d’améliorer très sensiblement l’exploitation-maintenance de son patrimoine : à quelques centimètres carrés près, elle connaît la surface de chaque paroi, façade ou espace vert de tout élément de son patrimoine bâti. Plus question pour elle d’émettre des consultations pour des travaux ou des services avec une approximation quantitative telle que les réponses chiffrées des entreprises vont parfois du simple au double ! En d’autres termes, c’est la chasse au gaspi ! Plus question de dépenser à vue l’argent public, ne serait-ce que parce que depuis des années, l’on tond une pelouse qui ne nous appartient pas. Cet exemple paraît improbable ? Il est pourtant bien réel et laisse en effet pantois ! Imaginez seulement le potentiel d’économies réalistes à réaliser tout au long de l’exploitation et du cycle de vie d’un bâtiment quand on sait que les trois-quarts des dépenses dans un immeuble concernent sa maintenance et son entretien.

 

BIM AC ENVIRONNEMENT

LES CLÉS DU SUCCÈS

Les opportunités de maîtrise des coûts et des dépenses d’exploitation sont donc multiples, diverses et plus lisibles grâce au BIM. Encore faut-il respecter quelques conditions sine qua non pour en bénéficier et réussir l’intégration du BIM à sa bonne gestion. D’abord, la fiabilité de la donnée technique : une maquette numérique BIM n’a de valeur qu’à condition que ce qui est renseigné dans ce container géométrique de datas soit juste, pertinent, vérifiable et exploitable. Or, dans les faits, combien de données sont dispersées, caduques, inexactes, voire partielles ou manquantes ?

Ensuite, la qualité de la maquette numérique elle-même. Elle dépend de la captation des informations, qui doit être menée correctement et avec le même degré de précision en tout lieu du bâtiment. Réaliser une maquette avec un drone par exemple accentue la précision des données relatives aux toitures et à leurs édicules techniques et de sécurité.

Enfin, une maquette numérique BIM délivre tout son potentiel dès lors qu’elle est associée à une solution permettant de visualiser les informations, de les requêter pour procéder vraiment à de l’analyse de la donnée ; et ce, en vue d’une prise de décision éclairée. Là-dessus, les solutions disponibles et efficaces sur le marché sont rares. Mais une telle plateforme numérique est indispensable à toute collectivité locale, qui veut une vision précise de son patrimoine immobilier et veut prévoir pour préparer l’avenir. Un peu comme la fourmi, cet expert du bâtiment, qui sait anticiper les rudes hivers. 

Découvrez les professionnels du Building Information Modeling made by AC Environnement : il y a forcément une agence Ac Environnement près de chez vous !

Pour en savoir plus :

La solution BIM d'AC Environnement par Jérôme Bonnet, Directeur BIM

 

Posté par ac environnement à 15:51 - - Commentaires [1] - Permalien [#]
Tags : , ,